Mentions légales

Editeur du site Internet

HIMALPYRAMIS – Association loi 1901
SIRET : 750 839 839 00016

Code APE/NAF : 9499Z
Tél. : +33 (0)6 87 29 69 50
Siège social
Mairie – 31310 Montesquieu-Volvestre
Siège administratif
HIMALPYRAMIS – 1, avenue du Mas-d’Azil – 31310 Montesquieu-Volvestre

Crédits

Responsable éditorial : Manuel OLIVEROS-SANZ (président)
Conception du site et réalisation : Frane RODENAS-SOLA (coxinette.com)
Hébergement et nom de domaine : OVH – 2, rue Kellermann – 59100 Roubaix

Propriété intellectuelle

Conformément à l’article L122-4 du Code de la propriété intellectuelle toute représentation intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droits est illicite. Il en va de même pour la traduction, l’adaptation ou la transformation, l’arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque. Les dénominations ou appellations, les logos et visuels, les photos, sont la propriété exclusive de leurs propriétaires respectifs.

Données personnelles

En vertu de la délibération n°2010-229 du 10/06/2010 dispensant de déclaration les traitements automatisés de données à caractère personnel mis en œuvre par des organismes à but non lucratif, il n’y a pas de déclaration à la CNIL.
Cependant, aucune information personnelle n’est collectée à votre insu ni cédée à des tiers.
Vous disposez d’un droit d’accès et de rectification aux données vous concernant que vous pouvez exercer en complétant le formulaire de contact en suivant ce lien.